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Marée Noire BP: un procès à 17 milliards $

Presque 3 ans après le début de la marée noire géante de DeepWater Horizon (voir le dossier), le procès civil de l'anglais BP débute à La Nouvelle-Orléans, USA. BP risque une amende maximum de 17 milliards de dollars pour "faute lourde". Cette pénalité pourrait être la plus importante pour une catastrophe écologique.

BP a déjà réglé la partie pénale de l'affaire en acceptant sa culpabilité et en payant au Gouvernement US le montant record de 4,5 milliards de dollars. Il a aussi versé 7,8 milliards de dollars à des particuliers et entreprises affectés par la marée noire. BP a dépensé 14 milliards de dollars pour les opérations de nettoyage.

Le procès pourrait cependant ne pas aller jusqu'au jugement. Selon le Wall Street Journal, les autorités américaines - le département de la Justice et les États du golfe du Mexique - envisagent de proposer à BP de verser 16 milliards de dollars afin de mettre un terme aux poursuites civiles.

Mais dans l'attente d'un éventuel règlement à l'amiable, le gouvernement continue pour l'heure ses poursuites au civil contre la compagnie, qu'il accuse de négligence ayant conduit à la fuite du puits Macondo, à plus de 1 500 mètres de profondeur. L'amende maximale a été fixée à 17 milliards de dollars, soit l'équivalent d'une fois et demi le bénéfice de BP pour l'année 2012.

 

Un procès de 3 mois

Le procès, s'il va à son terme, se déroulera en 3 phases.

Phase Une: qui s'ouvre aujourd'hui et pourrait durer trois mois, se concentrera sur les causes de l'accident et les responsabilités.

Phase Deux, qui débuterait en septembre, déterminera le volume exact de pétrole déversé dans la mer. L'estimation finale s'avèrera cruciale car l'amende dépend du volume de pollution, à raison de 4'300 dollars par baril si la faute lourde était prouvée.

Phase Trois: la cour évaluera le préjudice environnemental et économique souffert par la région.

Les protagonistes sont, d'un côté, l'Etat fédéral américain, les cinq Etats touchés (Louisiane, Alabama, Mississippi, Texas et Floride) et des regroupements d'entreprises, d'associations et de citoyens qui ont porté plainte en nom collectif ; de l'autre côté BP, le groupe suisse de forage pétrolier en haute mer Transocéan, propriétaire de la plateforme Deepwater Horizon, et le sous-traitant américain Halliburton, qui a construit le coffrage en ciment du forage. Transocéan a plaidé coupable et accepté de payer 1,4 milliard de dollars d'amende lors d'un accord au pénal et au civil.

Le 20 avril 2010, une explosion sur la plateforme Deepwater Horizon, à 80 kilomètres au large de La Nouvelle-Orléans, en Louisiane dans le Golfe du Mexique, faisait onze morts et déclenchait une marée noire que BP mettra 87 jours à stopper en cimentant le gisement, à 4'000 mètres sous le fond de la mer. (voir le dossier)

Sources: avec AFP et Le Monde

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